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MENTIONS LÉGALES

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Mogo & Co les informations suivantes :

1. Informations légales 

​Mogo & Co 

contact@mogo&co.fr

0780532918

Immatriculée sous le numéro 83925604700029​

Organisme de formation numéro de déclaration d’activité enregistrée sous le numéro 93.06.08.74.306 du préfet de région de Provence Alpes Côte d’Azur

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2. Hébergement et crédits

 

Conception, réalisation du site : Mogo & Co

Hébergement : WIX 

Crédits photographiques et vidéographiques: Mogo & Co, Pexel, Unsplash

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3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation expresse de Béatitude Formation

Le site Internet Béatitude Formations (textes, éléments graphiques, et certaines photos) constitue une œuvre protégée en France par le Code de Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur.

La violation de l’un de ces droits est un délit de contrefaçon passible de poursuite.

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